Franck Brunel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brunel Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Rhône, de la Savoie et de la Haute-Savoie
date_debut
=
"
2019-12-01
"
INTJ1926741S
(source BOMI)
promotion
17 Février 2020
17/02/2020
De:
Brunel Franck
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut
=
"
2016-12-01
"
INTJ1626986S
(source BOMI)
promotion
19 Avril 2017
19/04/2017
De:
Brunel, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut
=
"
2013-12-01
"
INTJ1319079S
(source BOMI)
promotion
17 Mars 2014
17/03/2014
De:
Brunel (Franck)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000022789002
(source JORF)
charge
05 Septembre 2010
05/09/2010
De:
Brunel (Franck)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000021889578
(source JORF)
charge
02 Mars 2010
02/03/2010
De:
Brunel (Franck)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000020729094
(source JORF)
charge
12 Juin 2009
12/06/2009
De:
Brunel (Franck)
directeur général délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Iliad
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000019962259
(source JORF)
charge
20 Décembre 2008
20/12/2008
De:
Brunel (Franck)
directeur général délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ILIAD
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000018501527
(source JORF)
charge
29 Mars 2008
29/03/2008
De:
Brunel (Franck)
directeur général délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Iliad
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000017640318
(source JORF)
charge
11 Décembre 2007
11/12/2007
De:
Brunel (Franck)
directeur général délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
À LA DÉCISION N° 2007-0192 DE L'ARCEP
Groupe France Télécom
Iliad
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000000647643
(source JORF)
charge
30 Mars 2007
30/03/2007
De:
Brunel (Franck)
directeur général délégué
Objet:
veiller à l'application du présent règlement
A N N E X E
France Télécom
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000000649462
(source JORF)
charge
28 Mars 2007
28/03/2007
De:
Brunel (Franck)
président (Free Telecom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000785304
(source JORF)
charge
01 Juin 2003
01/06/2003
De:
Brunel (Franck)
président (Free Telecom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
(source JORF)
charge
28 Avril 2002
28/04/2002
De:
Brunel (Franck)
président (Free Telecom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000405400
(source JORF)
charge
20 Mars 2001
20/03/2001